Les sites internet www.achat-ville.com
sont la propriété de la CCI de Grenoble et de la société Eolas.
Chambre de Commerce et d'Industrie de Grenoble
1 place André Malraux
BP 297
38016 Grenoble cedex
Tél : 04 76 28 28 28
Fax : 04 76 28 27 47
EOLAS
8 rue Voltaire 38000 GRENOBLE
téléphone : 04.76.44.50.50 - fax : 04 76 44 00 41
e-mail :contact@eolas.fr
Numéro de Siret : 382198794 00028
Directeur de la publication : M. Gilles Dumolard Président de
la Chambre de Commerce et d'Industrie de Grenoble
Directeur de la rédaction : M. Bernard Aubert Directeur
Général de la Chambre de Commerce et d'Industrie de
Grenoble
![]() |
Business & Decision Eolas 8, rue Voltaire 38 000 GRENOBLE |
Conformément à la loi du 6 janvier 1978 relative à l'informatique et aux libertés, le site Achat-Ville.com a fait l'objet d'une déclaration auprès de la Commission Nationale Informatique et Libertés (CNIL), sous le numéro d'enregistrement : N° 711452. Vous pouvez exercer votre droit d'accès, de rectification et d'opposition aux données personnelles en écrivant à l'adresse cnil@achatville.com
Gestion de bases de données : Chambre de Commerce et d'industrie de Grenoble au vu des informations déclarées par le commerçant.
La CCI de Grenoble et Eolas ne pourront pas être tenues pour
responsables des litiges entre commerçants et internautes.
Chaque commerçant présent sur AchatVille est l'unique
responsable des engagements commerciaux qu'il prend auprès de ses
clients internautes.
En cas de litige survenu s'adresser directement au commerçant concerné en utilisant les coordonnées systématiquement présentes sur ses pages.
Le commerçant est considéré comme le cyber -
vendeur à se titre il doit respecter la législation.
Références textuelles
Droit de la consommation :
Article L.121-16 du code de la consommation et suivants.
Article L 1369-1 du code civil
Article L 1369-2 du code civil
Le site est protégé par les lois régissant la propriété intellectuelle. Toute reproduction ou représentation, en tout ou partie, sans le consentement de la CCI de Grenoble et de la société Eolas est interdite.
Base de données de ce site : toute extraction, toute réutilisation en tout ou partie, sans le consentement de la CCI de Grenoble est interdite.
Les marques ACHATVILLE.COM, ACHAT-VILLE, achatville ont fait l'objet d'un dépôt de marque et sont, à ce titre, protégées par le Code de la propriété intellectuelle.